Approfondissement
0,6 jour (4 heures)
Classe virtuelle, Paris
Code et décret commande publique, Elan, RGPD, dématérialisation : intégrer toute la nouvelle réglementation dans vos pratiques
Best-of
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris, Lyon, Nantes, Lille, Bordeaux, Rennes
La réglementation des marchés publics ne cesse de se réformer, de se renouveler. A l'ordonnance du 23 juillet 2015 et ses décrets d'application du 25 mars 2016 ont succédé le Code de la commande publique publié le 5 décembre 2018 et le décret du 24 décembre 2018 portant diverses mesures relatives aux contrats de la commande publique, la loi Elan, etc. Cette nouvelle « boite à outils » s'inscrit dans la démarche de simplification et de modernisation du droit de la commande publique. Face aux enjeux à la fois juridiques et économiques que représente cette nouvelle donne, les acteurs impliqués dans les marchés publics se doivent de mettre à jour leurs connaissances et de renforcer la sécurité juridique de leurs marchés publics.
Intégrer le développement durable dans l'achat public
Best-of
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris

La prise en compte grandissante des objectifs de développement durable a donné lieu à une inflation d'accords internationaux et de normes juridiques. Le Code de la commande publique a acté l'avancée significative relative à l'utilisation des critères sociaux et environnementaux. La commande publique constitue un puissant levier pour le développement durable et écoresponsable que les acheteurs publics doivent être en mesure d'intégrer dans l'élaboration des marchés publics.

Préparation, passation et exécution des marchés publics
Best-of
Initiation
4 jours (28 heures)
Paris, Lyon, Lille, Rennes, Bordeaux, Toulouse, Strasbourg, Marseille

Se professionnaliser dans la commande publique passe, entre autres, par la maîtrise de la réglementation des marchés publics, que ce soit pour la préparation, la passation ou l'exécution des marchés publics.
Aussi cette formation exhaustive et éprouvée est-elle incontournable pour tout acteur exerçant des fonctions qui nécessitent une bonne connaissance de tout l'ensemble du processus d'un marché public.

Promouvoir et évaluer leur mise en œuvre
Perfectionnement
1 jour (7 heures)
Paris
Les clauses d'insertion connaissent un remarquable essor, ce qui se traduit à la fois par une explosion du nombre d'heures en insertion, mais aussi par la transformation de leur forme et des activités concernées. Il s'agit d'un dispositif complexe qui touche de multiples interlocuteurs interagissant dans des sphères différentes (les pouvoirs publics, les entreprises, les acteurs de l'emploi et de l'insertion et le public en difficulté).

Les acheteurs publics doivent occuper une place dans ce dispositif. Grâce à ces clauses, ils doivent être capable d'évaluer leurs possibilités d'intervention et les opportunités de développement d'une démarche d'achats responsables. Dans cette dynamique, ils peuvent compter sur la réforme des marchés publics qui a ouvert un nouveau champ pour agir.
Décrypter le Code de la commande publique et les derniers changements législatifs et réglementaires
Best-of
Approfondissement
1 jour (7 heures)
Paris, Lyon, Lille, Nantes, Bordeaux, Strasbourg, Toulouse, Rennes
Acquérir la pédagogie pour former ses collaborateurs sur l'essentiel de la réglementation et ses nouveautés
Approfondissement
3 jours (21 heures)
Paris
Afin de répondre aux contraintes budgétaires actuelles et à l'évolution de la réglementation des marchés publics, les administrations mettent en place des formations en interne animées par leurs agents. Juristes, acheteurs ou responsables de services achats et marchés sont appelés à former leurs collègues à la nouvelle donne réglementaire des marchés publics. Ce qui demande non seulement une maîtrise de l'actualité de la commande publique mais aussi une méthode et des outils pédagogiques pour que la transmission des savoirs soit efficace.
Prévenir et gérer les litiges
Best-of
Approfondissement
2 jours (14 heures)
Paris, Lyon, Lille, Rennes, Bordeaux, Strasbourg

La méconnaissance du Code de la commande publique, la mauvaise foi ... autant de facteurs à l'origine de contentieux. Les motifs sont nombreux et relèvent de différentes juridictions et instances de contrôle au sein desquelles le juge pénal prend désormais une place importante.
L'acheteur public doit donc connaître les principales décisions de jurisprudence et être à même d'anticiper et de maîtriser les difficultés rencontrées.
Il doit savoir rechercher les solutions amiables et, à défaut, participer efficacement aux procédures contentieuses.

Best-of
Initiation
1 jour (7 heures)
Paris, Lyon, Bordeaux, Nantes, Lille, Rennes, Strasbourg, Toulouse, Marseille

Intervenir dans la passation ou l'exécution d'un marché public, même dans une moindre mesure, nécessite d'avoir une vision claire et synthétique de tout le processus d'un marché dans le cadre de la réglementation issue du Code de la commande publique.

Terminologie, cadre général et procédures des marchés publics
Best-of
Initiation
2 jours (14 heures)
Paris, Lyon, Bordeaux, Rennes, Lille, Strasbourg, Toulouse, Marseille, Nantes

Participer à la préparation ou au suivi des marchés à titre administratif, technique ou comptable, exige des connaissances solides sur les marchés publics et leur nouvelle réglementation. Comprendre l'essentiel des procédures et l'environnement des marchés est indispensable pour dialoguer plus efficacement avec les autres acteurs de l'achat public.