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Initiation
1 jour - 7 heures
Paris, Lyon, Bordeaux, Nantes, Lille, Rennes, Strasbourg, Toulouse, Marseille

Intervenir dans la passation ou l’exécution d’un marché public, même dans une moindre mesure, nécessite d’avoir une vision claire et synthétique de tout le processus d’un marché dans le cadre de la réglementation issue du Code de la commande publique.

Terminologie, cadre général et procédures des marchés publics
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Initiation
2 jours - 14 heures
Paris, Lyon, Bordeaux, Rennes, Lille, Strasbourg, Toulouse, Marseille, Nantes

Participer à la préparation ou au suivi des marchés à titre administratif, technique ou comptable, exige des connaissances solides sur les marchés publics et leur nouvelle réglementation. Comprendre l’essentiel des procédures et l’environnement des marchés est indispensable pour dialoguer plus efficacement avec les autres acteurs de l’achat public.

Code de la commande publique, modification des seuils, avance, économie circulaire … : intégrer toute la nouvelle réglementation dans vos pratiques
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Perfectionnement
2 jours - 14 heures
Paris, Lyon, Nantes, Lille, Bordeaux, Rennes, Strasbourg

La réglementation des marchés publics ne cesse de se réformer, de se renouveler. Le Code de la commande publique publié le 5 décembre 2018 s'inscrit dans la démarche de simplification et de modernisation du droit de la commande publique. Face aux enjeux à la fois juridiques et économiques que représente cette nouvelle donne, les acteurs impliqués dans les marchés publics se doivent de mettre à jour leurs connaissances et de renforcer la sécurité juridique de leurs marchés publics.

Décrypter le Code de la commande publique et les derniers changements législatifs et réglementaires
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Approfondissement
1 jour - 7 heures
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Préparation, passation et exécution des marchés publics
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Initiation
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Se professionnaliser dans la commande publique passe, entre autres, par la maîtrise de la réglementation des marchés publics, que ce soit pour la préparation, la passation ou l'exécution des marchés publics.
Aussi cette formation exhaustive et éprouvée est-elle incontournable pour tout acteur exerçant des fonctions qui nécessitent une bonne connaissance de tout l'ensemble du processus d'un marché public.

Gagner en expertise dans la gestion de ses marchés
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Perfectionnement
3 jours - 21 heures
Paris, Lyon, Lille, Rennes, Bordeaux, Strasbourg
Connaître la réglementation des marchés publics ne suffit plus pour faire un bon acheteur ou un bon rédacteur. Il est désormais indispensable de maîtriser ces détails qui peuvent si facilement transformer votre marché en achat contre-performant ou en procédure contentieuse, afin de les contrecarrer. Avec l'intégration des réformes successives dans le Code de la commande publique et de la jurisprudence continue, il est plus nécessaire que jamais d'intégrer les mesures en résultant.
Prévenir et gérer les litiges
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Approfondissement
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La méconnaissance du Code de la commande publique, la mauvaise foi ... autant de facteurs à l'origine de contentieux. Les motifs sont nombreux et relèvent de différentes juridictions et instances de contrôle au sein desquelles le juge pénal prend désormais une place importante.
L’acheteur public doit donc connaître les principales décisions de jurisprudence et être à même d’anticiper et de maîtriser les difficultés rencontrées.
Il doit savoir rechercher les solutions amiables et, à défaut, participer efficacement aux procédures contentieuses.

Intégrer le Code de la commande publique
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Perfectionnement
1 jour (7,15 heures)
Paris, Lyon, Lille, Nantes, Bordeaux
De nouvelles règles régissent vos marchés publics depuis l’entrée en vigueur de l’ordonnance du 23 juillet 2015 et ses décrets d’application. De nouvelles évolutions législatives impactent vos pratiques avec l’adoption de la loi Sapin II, le décret modificatif du 10 avril 2017 et le Code de la commande publique. Ces nombreux changements requièrent d’actualiser vos connaissances pour sécuriser vos marchés.