Les imprimés
Dossier de Consultation - DC
- DC 1 : Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants(ancien DC4)
- DC 2 : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ancien DC5)
- DC 3 : Acte d’engagement (ancien DC8)
- DC 4 : Déclaration de sous-traitance (ancien DC13)
- DC 6 : remplacé par NOTI 1
- DC 7 : remplacé par NOTI 2
- DC 11 : remplacé par le OUV 6 et le OUV 7
- DC 12 : remplacé par le OUV 11
PV d’ouverture des candidatures et offres - OUV
- OUV 1 : registre des dépôts
- OUV 2 : procès-verbal d’ouverture des plis (anciens OUV 2 et OUV 4)
- OUV 3 : rapport d’analyse des candidatures
- OUV 4 : procès-verbal de la commission d’appel d’offres – Admission des candidatures (ancien OUV 3)
- OUV 5 : admission des candidatures
- OUV 6 : demande de précisions ou de compléments sur l’offre (ancien DC 11)
- OUV 7 : réponse à la demande de précisions ou de compléments de l’offre (ancien DC 11)
- OUV 8 : rapport d’analyse d’offres
- OUV 9 : procès-verbal de la commission d’appel d’offres – Décision d’attribution (ancien OUV 6)
- OUV 10 : décision d’attribution
- OUV 11 : mise au point (ancien DC 12)
Lettres de Notification - NOTI
- NOTI 1 : Information au candidat retenu (ancien DC6)
- NOTI 2 : Etat annuel des certificats reçus (ancien DC7)
- NOTI 3 : Notification de rejet de candidature ou d’offre (ancien NOTI 1)
- NOTI 4 : Rapport de présentation d’une consultation (ancien OUV 7)
- NOTI 5 : Notification du marché public ou de l’accord-cadre (ancien OUV 7)
- NOTI 6 : Certificat de cessibilité de créance(s)
- NOTI 7 : Garantie à première demande (ancien NOTI 3)
- NOTI 8: Caution personnelle et solidaire (ancien NOTI 4)
- NOTI 9 : Fiche de recensement
Exécution administrative, financière et technique du marché - EXE
- EXE 1 : Bon de commande
- EXE 2 : Admission des fournitures ou services courants
- EXE 3 : Réception des travaux : opérations préalables à la réception
- EXE 4 : : Réception des travaux : levée des réserves
- EXE 5 : : Réception des travaux : décision de réception
- EXE 6 : Rapport de présentation d’un avenant
- EXE 7 : Avenant
- EXE 8: Décision de reconduction
- EXE 9: Décompte des pénalités de retard
- EXE 10: Mise en demeure
- EXE 11: Décision de résiliation ou de sanction
