1er jour

Accueil des participants : présentation du programme et recueil des attentes particulières

Situer la génèse de la maîtrise d'oeuvre

• Pourquoi la maîtrise d’oeuvre ?
• L’intérêt du recours à un maître d'oeuvre externe

Rappel du contexte juridique de la maîtrise d'oeuvre

• Les principes et les caractéristiques de la loi MOP
  • la maîtrise d’ouvrage et ses attributions
  • la maîtrise d’oeuvre et la notion de mission de base
• Les éléments essentiels des décrets d’application et l’ordonnance du 17 juin 2004
• Les limites du recours à la maîtrise d’oeuvre
• La conception-réalisation : définition, conditions d’utilisation

Mesurer les enjeux de la programmation

• La programmation : une étape essentielle du projet
• Le contenu du programme
  • l’expression des besoins
  • les exigences
  • les contraintes
  • l’enveloppe financière de l’opération

Connaître le contenu de la mission du maître d’oeuvre

• Les différents éléments des missions de base et leurs caractéristiques
• Les missions complémentaires

2e jour

Calculer le forfait de rémunération du maître d’oeuvre

• Les éléments déterminants
  • complexité du projet
  • étendue de la mission
  • enveloppe financière relative aux travaux

ETUDE DE CAS
Les éléments essentiels du marché de maîtrise d’oeuvre

Appréhender les règles de passation et la constitution du marché de maîtrise d'oeuvre

• Les différentes pièces constitutives du marché
• Les différentes procédures à la disposition du maître d’ouvrage
  • procédure adaptée
  • procédure négociée
  • procédure du concours

Identifier les points clés dans la gestion du marché de maîtrise d’oeuvre

• Les engagements du maître d’oeuvre vis-à-vis du maître d’ouvrage
• La validation des prestations du maître d’oeuvre
• Le paiement des prestations
• La direction de l’exécution des travaux
• L’assistance au maître d’ouvrage pendant et après la réception des travaux
• La responsabilité du maître d'oeuvre vis-à-vis du maître d'ouvrage

Décrypter les marchés de maîtrise d'oeuvre au regard du CCAG relatif aux marchés de prestations intellectuelles

QUESTIONNAIRE À CHOIX MULTIPLES
d’autocontrôle des acquis